Contes et rêveries de Muscadia et Joel

La merveilleuse aventure de Muscadia et Joel
 
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 2 - Les courriers avec l'avocat

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Joel
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MessageSujet: 2 - Les courriers avec l'avocat   2 - Les courriers avec l'avocat EmptyLun 5 Oct - 15:09

09 octobre 1446 (09/10/2008)

Bonsoir messire Joel51

Je vous écris concernant votre plainte pour brigandage à l'encontre de sieur Pinguoin.

Vous vous en serez probablement aperçu en salle des plaintes, d'autres citoyens ont été victimes de ce multirécidiviste.

Nous sommes confrontés à différents problèmes, que je vais essayer d'aborder avec vous:

Le premier étant que le dénommé Pinguoin ne demeure pas en Provence. Ce n'est pas un problème, mais plutôt une difficulté: il n'est pas possible (IG parlant) de lancer un procès contre une personne n'étant pas sur le sol provençal.
Heureusement, à cela nous avons deux solutions: soit faire jouer un traiter de coopération judiciaire avec le comté dans lequel il réside, soit préparer le dossier et attendre le faux pas de Pinguoin (comprendre: le surveiller et dès qu'il se trouve, ne fusse que 24h, en Provence, lancer le procès).
Veuillez noter que notre procureur Altina à pris contact avec le Langudoc (= première solution).

Le deuxième étant la faible probabilité que Pinguoin accepte de vous indemniser. En effet, en regard des textes, en cas de condamnation, Pinguoin s'expose d'une part à une amende, d'autre part à devoir vous indemniser (plus de la prison éventuelle). S'il ne peut pas éviter l'amende IG, vous indemniser nécessite une transaction. Nous estimons qu'il n'acceptera jamais.
Nous étudions actuellement les possibilités afin de le forcer à vous indemniser (cherchons des moyens détournés pour y parvenir, quelques pistes prometteuses sont en vue). Plus de détails dans un prochain courrier.

Le troisième problème est le manque de preuves. Sans témoins, ce sera votre parole contre la sienne. Heureusement, en tant que mutirécidiviste, sa parole à moins de valeur que la votre. Néanmoins, il s'agit d'une faiblesse dans notre défense à tenir à l'œil.
Vous n'avez malheureusement pas les noms des témoins ayant assistés en taverne à l'aveu, mais peut être d'autres voyageurs auraient pu assister à la scène. En avez vous connaissance? (IG, d'autres personnes sur ce nœuds peuvent avoir vu l'acte dans leurs évènement. Le screen est interdit mais ils pourraient témoigner)

Le quatrième problème est la non certification d'inventaire. En théorie, l'indemnisation que vous pourriez requérir serait limitée à 50 écus, ce qui est ridiculement bas eu égard au préjudice subit.
Nous étudions les possibilités ici de, comment dire, contourner le problème. Plus de détail dans une prochaine missive.

A noter que certaines personnes émette le souhait d'un "nettoyage" du nœud, cela pourrait avoir effet de tuer sieur Pinguoin, mais vous ne seriez pas indemnisé.

Enfin, j'aurais quelques questions à vous poser:
-sur quelles bases avez vous évalué les 80 écus de perte de caractéristiques?
-avez vous été blessé?
-Y a t il eu combat?

Puis-je vous demander de transmettre ce courrier à Dame Muscadia?

Cordialement
Rhadamentes

PS: notre bâtonnier, messire Edorazio, étant fort occupé en ce moment, je ne peux vous certifier que je serai l'avocat qui vous épaulera par la suite.


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MessageSujet: Re: 2 - Les courriers avec l'avocat   2 - Les courriers avec l'avocat EmptyLun 5 Oct - 15:17

11 octobre 1456

Bonjour maître Rhadamentes,

J’ai bien entendu transmis votre lettre à mon amie Muscadia et c’est en notre nom à tous les deux que je vous réponds.

Tout d’abord nous tenons à vous remercier pour votre très longue lettre explicative que nous avons lue avec beaucoup d’attention.

Effectivement sur le nœud il y avait d’autres personnes dont nous n’avons pas retenu les noms, nous avons même vu une bagarre entre deux personnes mais pinguoin n’était pas de celles là.

Pour nous deux, il n’y a pas eu combat et nous n’avons pas été blessés.
Nous avons simplement été abandonné sans nourriture et sans écus. Il nous a donc fallu rejoindre la ville la plus proche, puis travailler pour ensuite seulement pouvoir manger ce qui a entraîné la perte de nombreux points de caractéristiques que je peux expliquer ici. D’ailleurs dans ma plainte j’ai légèrement sous évalué le montant du préjudice.
Nous avons subit la perte de 8 points de force, 3 points d’intelligence et 4 points de charisme.
Pour regagner ces points il a fallu :
Force --> 18.50 écus (morceau de viande) X 4 = 74.00
Intelligence --> 10.00 écus (lait) X 3 = 30.00
Charisme --> 10.00 écus (fruits) X 3 = 30.00
Soit un total de 134.00 écus auquel il faut déduire le prix du pain que nous aurions du payer pour nous nourrir normalement en sachant qu’un lait ou un fruit ne donne qu’un seul point de nourriture alors que 2 sont nécessaire chaque jour. Donc 6.70 (prix du pain) X 7 = 60.30

Préjudice estimé : 134.00 – 46.90 = 87.10 écus

Je vous signale également que je (Joel51) viens de recevoir en date du 11 octobre un appel à témoignage au tribunal du comté et que j’ai 2 jours ouvrables après l’accusation pour me présenter.
Je n’ai reçu aucune information sur l’avocat qui m’était attribué.
Dois-je vous citer dans mon témoignage ?

Merci à l’avance de vos précieux conseils,
Cordialement,
Joel51


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MessageSujet: Re: 2 - Les courriers avec l'avocat   2 - Les courriers avec l'avocat EmptyLun 5 Oct - 15:21

12 octobre 1456

Bonjour sieur Joel51

J’ai bien reçu vos explications concernant le préjudice : c’est parfait (j’avais juste crains que vous n’ayez pas déduit le montant du pain, mais vous y aviez parfaitement pensé)

Le procès a put être lancé, suite au retour de Pinguoin sur les terres provençale. C’est une bonne nouvelle.

Dans l’immédiat, c’est surtout l’accusé qui a intérêt à se présenter rapidement à la barre, afin de se défendre.

Le procureur a appelé à la barre, comme témoins de l’accusation, vous ainsi que dame Muscadia. Pour ma part, j’aurais préféré tenter de traiter ceci comme deux plaintes séparées, afin de pouvoir doublement condamner Pinguoin.

Ceci étant, nous arrivons au moment où il va vous falloir faire un choix crucial au niveau plaidoirie :

Soit requérir le maximum possible contre Pinguoin : amende, prison, indemnisation. Comme expliqué dans un précédent courrier, j’estime peu probable que Pinguoin accepte de vous indemniser. Pour être clair : l’amende il devra la payer, (de façon automatique, la somme est prélevée, mais va a destination de…l’abîme spatio-temporel : comprendre que l’argent n’arrive à personne, il disparait simplement), la prison, de façon automatique il y sera jeté également. Par contre, (s’il est mauvais joueur, mais je peux me tromper à ce sujet), il refusera probablement de vous indemniser, car cela demande une transaction nécessitant sa coopération. Bien sûr une bonne surprise est toujours possible mais bon. Dans cette optique, croyez bien que Pinguoin sera lourdement sanctionné, mais votre indemnisation resterait très aléatoire.

Soit ouvrir des négociations avec Pinguoin. Ceci sera plus long, et nécessite l’accord du procureur et du juge. Concrètement, cela consiste à proposer à Pinguoin d’effacer l’amende, en échange de quoi il vous indemnise pour moitié du montant de l’amende. Pinguoin y gagne (ne devant débourser que la valeur de la moitié du montant de l’amende) et vous-même recevez en contre partie une indemnisation (n’atteignant pas le préjudice, mais quelques écus tout de même). Cette solution serait bien plus longue, et le succès n’est pas garanti.

Le choix vous appartient, à vous ainsi qu’à dame Muscadia.

Selon le choix effectué, je vous propose d’écrire au procureur afin d’obtenir son accord. (c’est le procureur qui dépose le réquisitoire de l’accusation).

Concernant vos témoignages, lorsque vous m’aurez communiqué votre choix, je vous propose de :

Soit le rédiger, me l’envoyer (pour avis ou retouches) puis le déposer au tribunal (IG)
Soit l’inverse me demander de le rédiger, vous l’envoyer (pour avis et retouches) puis le déposer au tribunal.

Vous pouvez me citer comme étant votre avocat.
Je m’excuse de la longueur de ce texte, et vous remerci de votre confiance.

Attendant de vos nouvelles
Cordialement
Rhadamentes

Ps : à nouveau puis je vous demander de transmettre ceci à dame Muscadia ?
Je tiendrai également votre maire Ledzeppelin au courant du déroulement de cette affaire, car elle s’inquiète un peu pour vous. N’hésitez pas à la contacter pour avoir son avis.

* * *
* *
*


Bonjour Maître Rhadamentes,

Soyez sans crainte, Muscadia a copie de vos pigeons et nous en discutons tous les deux.

Pour choisir entre les 2 plaidoiries possibles (condamnation ou négociation avec pinguoin), il faudrait savoir qu'elle est l'amende maximum qu'il peut encourir afin de connaître l'indemnisation qui pourrait nous revenir, sachant que la moitié de l'amende est à partager entre Muscadia et moi. Sans le dire à Muscadia pour l'instant, je lui laisserai ma part car mon préjudice est ridicule par rapport au sien.
Pour ma part, je serais plutôt enclin à prendre le premier choix, c'est à dire la condamnation de Pinguoin. En effet, que se passe-t-il si après l'accord du procureur et du juge, la négociation échoue ou alors que Pinguoin se défile ensuite pour verser la moitié de l'amende ?

Même si le choix est notre responsabilité, quelle solution pensez-vous être la meilleure.

En ce qui concerne le témoignage au tribunal, si vous avez déjà des modèles, ce serait peut-être plus simple de m'en proposer un. Bien sûr après que nous ayons fait notre choix de plaidoirie.

Une dernière question. L'acte d'accusation est du 11 octobre, j'ai donc jusqu'au 11 + 2 jours ouvrables = 14 octobre pour répondre à la convocation ?

Avec tous mes remerciements pour le temps que vous nous consacrez.
Cordialement,
Joel

* * *
* *
*


Bonsoir sieur Joel51

La peine maximale que peut encourir Pinguoin pour vous avoir brigandé est de :
-amende : 100 écus (note Rhada : prélèvement automatique IG)
-dédommagement à hauteur du préjudice subit (note Rhada : transaction via marché)
-7 jours de travaux d’intérêt général (note Rhada : signifie travailler à la mine IG)
-prison : 10 jours. (note Rhada : automatique, il ne peut échapper à sa condamnation)
-bannissement de Provence

Cette peine maximale peut être augmentée pour récidive, de :
-amende 10 écus
-3 jours d’intérêts généraux
-1 jour de prison

Peut également être augmentée, pour récidive sur brigandage, de :
-amende 90 écus
-5 jours d’intérêts généraux
- 4 jours de prison

Ce qui au total donne :
-amende : 200 écus
-dédommagement à hauteur du préjudice subit
-15 jours de travaux d’intérêt général
-prison : 10 jours max.
-bannissement de Provence.

A ce décompte, nous pourrions également ajouter les peines encourues pour trahison. Un procès pour trahison pourrait être lancé à l’encontre de Pinguoin en cas de refus d’indemniser ces victimes. Mais il est peu probable que le procureur accepte d’aller jusque là.

Quoiqu’il en soit, le montant de l’amende est ridicule en comparaison du préjudice subit. La solution de la condamnation max, sans négociations, est la plus simple, celle que je suivrais de prime abord également. Mais je tenais à vous faire part de la deuxième possibilité, afin de vous permettre de récupérer quelques écus.

A noter que nous ne sommes pas à l’abri d’une bonne surprise : l’acceptation de Pinguoin de se conformer à la justice et de vous rembourser intégralement, mais comme déjà exposé, j’en doute.

Concernant le risque de voir Pinguoin feindre d’accepter la négociation, puis de s’enfuir sans payer, nous l’aurions contraint de cette façon :
-lancement du procès
-cessions des fonds par Pinguoin à un tiers
-rendre le verdict du procès
-le tiers vous reverse les fonds

Concernant le délai de 48 heures. Si vous vous rendez sur l’interface IG du procès (duché, puis cours de justice, puis affaires en cours), vous apercevrez que le délai susmentionné concerne avant tout la première plaidoirie de la défense.
Il est d’usage d’attendre la première plaidoirie de la défense avant le passage des témoins à la barre (article II-2.1 du livre 1 du Codex). Ne vous inquiétez donc pas trop du délai, mais si nous pouvions déposer les deux témoignages mardi soir ce serait parfait (votre décompte des jours ouvrables est exact).

Il n’y a pas vraiment de modèle de témoignage, chaque cas étant unique. Il y a des modèles d’acte d’accusation et de réquisitoire, mais ceux-ci devront dans ce cas être déposés par le procureur. En règle générale, il faut rester un maximum RP.

Vous souhaitant une agréable fin de soirée
Rhadamentes.


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MessageSujet: Re: 2 - Les courriers avec l'avocat   2 - Les courriers avec l'avocat EmptyLun 5 Oct - 16:16

13 octobre 1456

Bonjour maître Rhadamentes,

Nous en avons discuté Muscadia et moi-même, sans nous concerter nous avons tous les deux choisi la première possibilité :

Condamnation maximum, sans négociation avec Pinguoin.

Nous ne voulons pas nous abaisser à négocier avec un brigand !
Nous laissons le soin à la justice de faire son devoir et punir comme il se doit ce bandit.

Nous vous remercions de tout le temps que vous passez pour défendre notre cause.
Encore merci, bien cordialement,
Joel51


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MessageSujet: Re: 2 - Les courriers avec l'avocat   2 - Les courriers avec l'avocat EmptyLun 5 Oct - 16:43

18 novembre 1456

Bonjour Joel, ou plutot bonsoir

Une petite missive pour vous tenir au courant des derniers déroulements des procès concernant sieur Pinguoin, qui , il y a bien longtemps de cela, vous avait brigandé, vous ainsi que votre compagne Muscadia.

Les 3 procès sont arrivé aujourd'hui même en phase finale (comprendre, phase du verdict)

Un premier verdict le condamne à 7 jours de prison et une amende.

Avant de prononcer le deuxième verdict, j'attendrai bien entendu que celui-ci sorte de prison et se nourrisse correctement ^^ soit probablement 12 jours de délai.

A ce moment, je prononcerai le deuxième verdict, puis a nouveau nous attendrons qu'il purge sa peine.

Après cela, viendra le tour du verdict dans le procès vous concernant. Ayant été par le passé votre avocat, je ne peux prononcer cet ultime verdict moi meme, et je me dessaisirai du poste le temps d'une journée, en accord avec Led, afin qu'un juge intérimaire puisse prononcer l'ultime verdict.

Vous souhaitant une agréable soirée
Rhadamentes
Juge de Provence


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MessageSujet: Re: 2 - Les courriers avec l'avocat   2 - Les courriers avec l'avocat EmptyLun 5 Oct - 16:57

19 novembre 1456

Bonjour maître,

Merci bien pour ces informations, je désespérais un peu de voir Pinguoin en prison, mais je suis allé voir au tribunal sur le registre des prisons, il y est bien !

Dans l’énoncé du premier verdict, vous parlez de sa bourse grosse et lourde. J’ai appris par un habitant d’Uzès, connaissance de Pinguoin que celui-ci possède plus de 40.000 écus, oui j’ai bien écrit quarante mille !
Il est certain que les maigres amendes égratignent à peine les économies qu’il a faites en détroussant les pauvres gens.

J’ai hâte de savoir si le juge intérimaire qui prononcera le verdict du procès qui nous concerne suivra le réquisitoire de l’accusation.

Je transmets vos informations à Muscadia avec qui je partage mes moments de peine mais surtout ceux de bonheur.
Cette épreuve l’a fortement marquée, nous en parlons encore souvent et même si elle l’évoque avec humour, je sens de la rage mêlée à de la tristesse dans son cœur. Cela fait plus de deux mois que Pinguoin a croisé notre route et Muscadia, malgré un travail acharné, est encore loin d’avoir récupéré son préjudice de plus de 1.200 écus.

Encore merci pour vos informations, en mon nom et en celui de Muscadia, je vous souhaite une très bonne journée.

Joel
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